Conditions d'utilisation

1. Pr?sentation du service

Aub?rivane est un service d'information num?rique ?dit? par Aub?rivane SAS, soci?t? dont le si?ge est au 14, rue des Quatre-Vents, 75006 Paris, France. Le service a pour objet de mettre ? disposition des utilisateurs des informations structur?es accessibles via une interface en ligne.

Aub?rivane est un service informatif. Il ne constitue pas un outil de conseil professionnel, financier, m?dical, juridique ou autre. Les informations pr?sent?es sont des donn?es documentaires organis?es et ne doivent pas ?tre interpr?t?es comme des recommandations de quelque nature que ce soit.

2. Acc?s au service

L'acc?s au site auberivane.com est libre, sous r?serve de la disponibilit? technique du service. Certaines fonctionnalit?s peuvent n?cessiter une demande d'acc?s pr?alable, laquelle est trait?e ? la discr?tion d'Aub?rivane. Aucun droit d'acc?s n'est automatiquement acquis par le simple fait de soumettre une demande.

Aub?rivane se r?serve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre tout ou partie du service ? tout moment, sans pr?avis et sans que cela puisse engager sa responsabilit?.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez ? utiliser le service Aub?rivane de mani?re licite et dans le respect des pr?sentes conditions. Sont notamment interdits :

• Toute tentative d'acc?s non autoris? aux syst?mes informatiques d'Aub?rivane.
• La reproduction, la redistribution ou l'exploitation commerciale des contenus sans autorisation ?crite pr?alable.
• L'utilisation du service ? des fins de collecte automatis?e de donn?es.
• Tout comportement susceptible de perturber le fonctionnement du service ou de nuire ? d'autres utilisateurs.
• La transmission de contenus illicites, diffamatoires ou contraires ? l'ordre public.

4. Propri?t? intellectuelle

L'ensemble des ?l?ments constitutifs du site auberivane.com ? textes, graphismes, structure, organisation ? sont la propri?t? d'Aub?rivane SAS ou font l'objet de droits d'utilisation d?ment acquis. Toute reproduction partielle ou totale est soumise ? autorisation pr?alable.

Le nom Aub?rivane et les ?l?ments visuels associ?s sont des identifiants propres au service et ne peuvent ?tre utilis?s sans autorisation.

5. Limitation de responsabilit?

Les informations disponibles sur auberivane.com sont fournies ? titre informatif. Aub?rivane ne garantit pas l'exhaustivit?, l'exactitude ou l'actualit? des donn?es pr?sent?es. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consult?es.

Aub?rivane ne saurait ?tre tenu responsable de dommages directs ou indirects r?sultant de l'utilisation ou de l'impossibilit? d'utiliser le service, d'erreurs ou d'omissions dans les informations fournies, ou de l'interruption du service.

6. Liens vers des ressources tierces

Le site peut contenir des liens vers des ressources en ligne tierces. Ces liens sont fournis ? titre indicatif. Aub?rivane n'exerce aucun contr?le sur le contenu de ces ressources et n'en assume aucune responsabilit?.

7. Modifications des conditions

Les pr?sentes conditions peuvent ?tre mises ? jour ? tout moment. La date de derni?re r?vision est indiqu?e en t?te de ce document. L'utilisation continue du service apr?s toute modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

8. Droit applicable

Les pr?sentes conditions sont r?dig?es en langue fran?aise. En cas de litige, les parties s'engagent ? rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. Sans pr?judice des r?gles imp?ratives applicables, et dans la mesure permise par la loi, le droit fran?ais a vocation ? s'appliquer ? toute question relative ? ces conditions.

Aub?rivane ne formule aucune repr?sentation quant ? sa soumission ? un r?gime r?glementaire particulier ou ? l'obtention d'une quelconque autorisation administrative.

9. Contact

Pour toute question relative aux pr?sentes conditions :

Aub?rivane SAS
14, rue des Quatre-Vents
75006 Paris, France
Courriel : [email protected]

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Consulter ?galement : Politique de confidentialit? ? D?tails du service